Les sots et menteurs disent souvent "les origines populaires" de la révolution ; c’est se moquer du monde et du bon sens populaire. C’est d’ailleurs pour cela que l’infâme Barère (« le plus grand des scélérats» selon le député de Loudun Jean-Marie Bion, 1730-1798) s’opposera, lors du jugement, à l’appel au peuple : « J'ai prouvé que le peuple ne doit pas être le juge de ses propres offenses et qu'il les jugerait s'il était appelé à infirmer ou à confirmer le jugement de Louis Capet. J'ai prouvé que l'appel au peuple n’existait à Rome que parce qu'il n'y avait que les magistratures et non pas une représentation et que le peuple exerçait sans cesse la souveraineté par lui-même. Au milieu des passions de tous genres qui s'agitent et se froissent dans cette grande affaire, une seule passion a le droit d’être entendue : celle du bien public, de l'intérêt national et de la liberté. C'est avec le jugement du dernier roi des Français que la Convention nationale entre dans le domaine de la postérité.
Robespierre a dénoncé cet appel au peuple « comme un appel aux Royalistes, aux honnêtes gens tous contre-révolutionnaires, à la négation de la Nation, attendu que la vertu est minoritaire sur la terre ».
Lorsqu’un écrivain auto-baptisé « spécialiste » » des Guerres de Vendée dit et écrit que Le peuple souverain conceptualise la mise en place d'un système d'extermination de lui-même il se trompe lourdement ; en 1792 le royaume de France compte 28.700.000 habitants. Il y a 7 millions d’inscrits comme électeurs. 700 mille seulement vont voter (10% des inscrits). Ils représentent donc 2,5% de la population. 751 députés sont élus dont 360 juristes (48% de l’Assemblée) ; 384 votent la mort de Louis XVI dont 174 juristes (45%) ; 52 votent la mort avec sursis dont 29 juristes (55%) ; 290 votent pour la détention dont 141 juristes (48%) ; il y a 5 abstentions refusant de juger) ; 21 députés sont absents dont 11 juristes.
Barère en faisant rejeter l’appel au peuple lors du « procès » assure la souveraineté de la Convention sur le peuple alors que ladite Convention ne tire sa « légitimité » que de 2,5 % dudit peuple ! Il est donc permis de nier la légitimité de la Convention.
Je me suis intéressé à ce sujet crucial du « procès » après avoir découvert sur le site du Ministère de la Justice cette mention : " Si la nécessité de renforcer la République imposait l’élimination du Roi, la procédure ne fut pas parfaitement légale au regard des lois de l'époque". Pour parler franc, comme le dit Badinter « procédure illégale ».
Trois articles sont clairs et nets :
Article VII.
« Nul homme ne peut être accusé, arrêté, ni détenu que dans les cas déterminés par la loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi, doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance ».
Or Louis XVI a été mis en état d'arrestation sans que cela lui en ait été notifié. S'étant mis sous la protection de l'Assemblée Législative le 10 août 1792, en tant que chef de l'exécutif, après l'attaque des Tuileries par une bande de factieux, lui et sa famille sont incarcérés à la Tour du Temple, sur décision de la Commune Insurrectionnelle de Paris qui n'a aucune existence légale et encore moins juridique.
Article VIII
« La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée ».
Or, Louis XVI en tant que Roi constitutionnel, va être mis en accusation et condamné par des Lois POSTERIEURES à son "arrestation". Lois établies par la Convention après son "avènement" le 21-22 septembre 1792 ! De plus, honte suprême, sa famille n'a aucun rôle politique, ni ses enfants ni sa sœur Madame Elisabeth.
Le vendredi 4 janvier 1793 à la Convention, du haut de la tribune, Barère, qui devait avoir le rouge au front, dans son discours de 46 pages, établit mensongèrement que l'insurrection du 10 août, le décret de suspension du Roi le 11, les pouvoirs illimités de la Convention du 23 septembre 1792 ont détruit l'inviolabilité du roi et ses pouvoirs, qu'il ne détenait pas du peuple, décidés par l'Assemblée constituante, elle-même disparue. Donc l'inviolabilité n'a jamais existé et le roi constitutionnel non plus. Seul Barère avait l’esprit assez tordu pour tenir un tel discours.
Article IX
« Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne, doit être sévèrement réprimée par la loi ».
La rigueur de l'enfermement au Temple, la présence continuelle des gardes municipaux, y compris dans les lieux mêmes de vie, la privation de linge, d'objets de toilettes ou de table, relèvent plus de la persécution gratuite que de la détention d'un éventuel coupable. Il faut y ajouter les attitudes insolentes et provocantes, toute une accumulation de pitoyables persécutions mentales faciles.
Certains députés auront le courage de dénoncer la légitimité de la Convention à s’ériger en Juge ; d’autre s’opposeront à la condamnation. La pression est énorme sur ces députés, pas forcément courageux, confrontés à 200 Montagnards vociférant, hurlant, menaçant sans compter la plèbe et les poissardes (rémunérées) des tribunes. Les votes ne sont pas à bulletin secret mais à haute voix, à la tribune, après appel nominal. Tout permet de penser que si le scrutin avait eu lieu à bulletin secret, comme cela aurait du être le cas, les résultats eussent été totalement différents.
Des 33 chefs d’accusation portés par Barère il n’en reste qu’un : « La Convention nationale déclare Louis Capet, dernier roi des Français, coupable de conspiration contre la liberté de la nation et d'attentat contre la sûreté de l'État ». Rapidement démoli par M. de Malesherbes ; sans succès.
Il ne restera plus qu’à condamner un homme seulement pour ce qu'il a été : Roi !
Ultime contorsion du député de Tarbes : le peuple souverain a élu une assemblée qui est souveraine ; donc cette Assemblée n’a aucune raison de faire appel au peuple qui l’a élue. « Il est des questions ou un petit nombre d'hommes voit mieux qu'une majorité ignorante ou séduite (Bertrand Barère de Vieuzac, député macronien avant l’heure !)».
Regardez cette vidéo, vous serez très agréablement surpris !